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lettre K

A
- Abaque
- Acrotère
- Acte authentique
- Acte sous seing privé
- Affectation (des sols)
- Affouillement
- Association foncière urbaine (AFU)
- Aire de mise en valeur du patrimoine (AMVAP ou AVAP)
- Aires de stationnement ouvertes au public
- Aires non bâties
- Alignement
- Allège
- Altimétrie
- Aménagement
- Annexe (à l'habitation)
- Appartement
- Architecte
  - Est-il indispensable qu’un architecte se déplace sur mon terrain ?
- Architecte des bâtiments de France
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Arrêt
- Arrêté
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
- Atelier
- Attestation RT2012
  - Dois-je faire réaliser une étude "règlementation environnementale 2020" ?
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
- Attestation étude des sols
- Autorisation de construire
  - Comment compléter le formulaire de permis de construire ?
  - Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?
B
- Bardage
- Bâtiment
- Bâtiment agricole
- BBio
- Bâtiment professionnel
- Bornage
- Bow-window
- Bureaux
C
- Cadastre
- Caillebottis
- Carte communale
- Cep
- Certificat d'Urbanisme
- Changement de destination
- Conseil municipal
- Conseil d'architecture, d'Urbanisme, d'Environnement
- constructibilité globale
  - "Oublier" de déposer un permis de construire : quel risque ?
- Construction
- Construction d'intérêt collectif (équipement d'intérêt collectif)
- Construction existante
  - Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Construction nouvelle
  - Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Coefficient d'Occupation des Sols (COS)
D
- Déclarant
- Déclaration Préablable
- Délai d'instruction
- Démolition
- Dépôt de véhicule
- Destination des sols
- Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
- Division (de terrain)
- Document graphique
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Document d'Urbanisme
- domicile
E
- Egout du toit
- Emprise au sol
- Entrepôt
- Etage
- Exhaussement
- Extension
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
  - Puis-je faire une extension à ma maison ?
- Equipement d'intérêt collectif (construction d'intérêt collectif)
F
- Faitage
- Foire
- Foncier
G
- Garage
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Garage collectif
H
- Habitation
- Habitation Légère de Loisir (HLL)
I
- Immeuble
- Instruction (d'une autorisation de construire)
  - Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?
J
K
L
- Local commercial
- Local d'habitation
- Lotissement
- Logement
  - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
M
- Maire
- Mairie
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
- Maison individuelle
- Maitre d'oeuvre
- Maitre d'ouvrage
- Majoration des délais d'instruction
- Modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
N
- Niveau
- Notification
O
- Occupation
P
- Parc Naturel Régional (PNR)
- Parc Résidentiel de loisir (PRL)
- Permis d'aménager
  - Combien de temps est valable mon permis de construire ?
  - Où en est l’instruction de mon dossier de permis de construire (PC) ?
- Permis de Construire
  - Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?
- Permis de Démolir
- Pétitionnaire
- Pièce à joindre
- Pièce complémentaire
- Pièce manquante
- Plafond Local de Densité (PLD)
- Plan
- Plan de masse
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
- Plan de situation
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan des façades et des toitures
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan en coupe
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan local d'Urbanisme
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Plancher
- Préemption
- Préfecture
- Prospect
Q
R
- Ravalement (de façade)
- Réglementation thermique
  - Dois-je faire réaliser une étude "règlementation environnementale 2020" ?
  - Puis-je faire une extension à ma maison ?
- Règlement National d'Urbanisme (RNU)
- Réhabilitation
- Réhaussement
- Résidence principale
- Résidence secondaire
S
- Secteur sauvegardé
  - Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine (STAP)
- Service instructeur
- Servitude
- Surface de plancher
- Surface Hors-Œuvre Brute (SHOB)
- Surface Hors-Œuvre Nette (SHON)
  - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
- Surface taxable (ou surface de plancher fiscale)
- Site classé
- Site inscrit
- Sous-préfecture
- Surface
  - Comment calcule-t-on la surface de plancher d'une construction ?
    - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
- Surface habitable
- Surface utile
T
- Taxe d’aménagement
- Terrain
- Terrain de camping
- Tic
- Titre habilitant à construire
U
- Urbanisme
V
- Voirie
W
X
Y
Z
- Zone
- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP)

Besoin d'aide ?

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Affectation (des sols)

Affouillement

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Aires non bâties

Alignement

Allège

Altimétrie

Aménagement

Annexe (à l'habitation)

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Architecte

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Arrêté

Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?

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De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?

Attestation étude des sols

Autorisation de construire

Comment compléter le formulaire de permis de construire ?

Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?

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Bardage

Bâtiment

Bâtiment agricole

BBio

Bâtiment professionnel

Bornage

Bow-window

Bureaux

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Cadastre

Caillebottis

Carte communale

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Certificat d'Urbanisme

Changement de destination

Conseil municipal

Conseil d'architecture, d'Urbanisme, d'Environnement

constructibilité globale

"Oublier" de déposer un permis de construire : quel risque ?

Construction

Construction d'intérêt collectif (équipement d'intérêt collectif)

Construction existante

Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?

Construction nouvelle ou travaux sur existants ?

Construction nouvelle

Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?

Construction nouvelle ou travaux sur existants ?

Coefficient d'Occupation des Sols (COS)

D

Déclarant

Déclaration Préablable

Délai d'instruction

Combien de temps est valable mon permis de construire ?

Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?

Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?

Démolition

Dépôt de véhicule

Destination des sols

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

Division (de terrain)

Document graphique

De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?

Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?

Document d'Urbanisme

domicile