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lettre Q

A
- Abaque
- Acrotère
- Acte authentique
- Acte sous seing privé
- Affectation (des sols)
- Affouillement
- Association foncière urbaine (AFU)
- Aire de mise en valeur du patrimoine (AMVAP ou AVAP)
- Aires de stationnement ouvertes au public
- Aires non bâties
- Alignement
- Allège
- Altimétrie
- Aménagement
- Annexe (à l'habitation)
- Appartement
- Architecte
  - Est-il indispensable qu’un architecte se déplace sur mon terrain ?
- Architecte des bâtiments de France
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Arrêt
- Arrêté
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
- Atelier
- Attestation RT2012
  - Dois-je faire réaliser une étude "règlementation environnementale 2020" ?
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
- Attestation étude des sols
- Autorisation de construire
  - Comment compléter le formulaire de permis de construire ?
  - Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?
B
- Bardage
- Bâtiment
- Bâtiment agricole
- BBio
- Bâtiment professionnel
- Bornage
- Bow-window
- Bureaux
C
- Cadastre
- Caillebottis
- Carte communale
- Cep
- Certificat d'Urbanisme
- Changement de destination
- Conseil municipal
- Conseil d'architecture, d'Urbanisme, d'Environnement
- constructibilité globale
  - "Oublier" de déposer un permis de construire : quel risque ?
- Construction
- Construction d'intérêt collectif (équipement d'intérêt collectif)
- Construction existante
  - Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Construction nouvelle
  - Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Coefficient d'Occupation des Sols (COS)
D
- Déclarant
- Déclaration Préablable
- Délai d'instruction
- Démolition
- Dépôt de véhicule
- Destination des sols
- Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
- Division (de terrain)
- Document graphique
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Document d'Urbanisme
- domicile
E
- Egout du toit
- Emprise au sol
- Entrepôt
- Etage
- Exhaussement
- Extension
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
  - Puis-je faire une extension à ma maison ?
- Equipement d'intérêt collectif (construction d'intérêt collectif)
F
- Faitage
- Foire
- Foncier
G
- Garage
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Garage collectif
H
- Habitation
- Habitation Légère de Loisir (HLL)
I
- Immeuble
- Instruction (d'une autorisation de construire)
  - Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?
J
K
L
- Local commercial
- Local d'habitation
- Lotissement
- Logement
  - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
M
- Maire
- Mairie
  - Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?
- Maison individuelle
- Maitre d'oeuvre
- Maitre d'ouvrage
- Majoration des délais d'instruction
- Modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
N
- Niveau
- Notification
O
- Occupation
P
- Parc Naturel Régional (PNR)
- Parc Résidentiel de loisir (PRL)
- Permis d'aménager
  - Combien de temps est valable mon permis de construire ?
  - Où en est l’instruction de mon dossier de permis de construire (PC) ?
- Permis de Construire
  - Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?
- Permis de Démolir
- Pétitionnaire
- Pièce à joindre
- Pièce complémentaire
- Pièce manquante
- Plafond Local de Densité (PLD)
- Plan
- Plan de masse
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
- Plan de situation
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan des façades et des toitures
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan en coupe
  - De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?
  - Dois-je déclarer la pose d’une clôture ?
- Plan local d'Urbanisme
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Plancher
- Préemption
- Préfecture
- Prospect
Q
R
- Ravalement (de façade)
- Réglementation thermique
  - Dois-je faire réaliser une étude "règlementation environnementale 2020" ?
  - Puis-je faire une extension à ma maison ?
- Règlement National d'Urbanisme (RNU)
- Réhabilitation
- Réhaussement
- Résidence principale
- Résidence secondaire
S
- Secteur sauvegardé
  - Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?
  - Construction nouvelle ou travaux sur existants ?
- Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine (STAP)
- Service instructeur
- Servitude
- Surface de plancher
- Surface Hors-Œuvre Brute (SHOB)
- Surface Hors-Œuvre Nette (SHON)
  - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
- Surface taxable (ou surface de plancher fiscale)
- Site classé
- Site inscrit
- Sous-préfecture
- Surface
  - Comment calcule-t-on la surface de plancher d'une construction ?
    - Est-il vrai qu'un architecte est obligatoire dès 150 m² de surface de plancher ?
- Surface habitable
- Surface utile
T
- Taxe d’aménagement
- Terrain
- Terrain de camping
- Tic
- Titre habilitant à construire
U
- Urbanisme
V
- Voirie
W
X
Y
Z
- Zone
- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC)
- Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP)

Besoin d'aide ?

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Affectation (des sols)

Affouillement

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Aires non bâties

Alignement

Allège

Altimétrie

Aménagement

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Architecte

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Arrêté

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De quoi est composée une demande de Permis de Construire ?

Attestation étude des sols

Autorisation de construire

Comment compléter le formulaire de permis de construire ?

Comment obtenir facilement mon Permis de Construire ?

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Bardage

Bâtiment

Bâtiment agricole

BBio

Bâtiment professionnel

Bornage

Bow-window

Bureaux

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Cadastre

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Carte communale

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Certificat d'Urbanisme

Changement de destination

Conseil municipal

Conseil d'architecture, d'Urbanisme, d'Environnement

constructibilité globale

"Oublier" de déposer un permis de construire : quel risque ?

Construction

Construction d'intérêt collectif (équipement d'intérêt collectif)

Construction existante

Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?

Construction nouvelle ou travaux sur existants ?

Construction nouvelle

Pour quels travaux déposer une demande de Permis de Construire ?

Construction nouvelle ou travaux sur existants ?

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Déclarant

Déclaration Préablable

Délai d'instruction

Combien de temps est valable mon permis de construire ?

Comment savoir si ma demande de Permis de Construire a été accordée ?

Quel est le délai d'instruction d'un Permis de Construire ?

Démolition

Dépôt de véhicule

Destination des sols

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

Division (de terrain)

Document graphique

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